Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRIEF épouse ELALOUF Audrey
CHEHBOUN Nordine

Numéro de dépôt :
98743794
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juillet 1998 par KRIEF épouse ELALOUF Audrey et CHEHBOUN Nordine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Les déposants sont KRIEF épouse ELALOUF Audrey, domicilié(e) 65 rue de Chezy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et CHEHBOUN Nordine, domicilié(e) 70 rue de Chezy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORBERT N. GUETTA Avocat à la Cour (A541) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743794.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juillet 2008.


KRIEF épouse ELALOUF Audrey - 65 rue de Chezy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

CHEHBOUN Nordine - 70 rue de Chezy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


NORBERT N. GUETTA Avocat à la Cour (A541) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Papier carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareil), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, porte monnaie, porte feuilles, porte cartes, trousses de voyage, cartables, porte documents, sacs à dos, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, de voyage, d'écoliers. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus élastiques, étiquettes en tissu, tissus pour la lingerie, linge de maison et lin de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapelleries.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.